Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...En aucun cas, le nombre des membres du jury ne peut être inférieur...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr
    ...1 le 27 avril 1973 Volume 2 Série 5 Case 443, et déposé au Greffe ...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 8·fr
    ...746 I Case 586, il appert que l'ESSO STANDARD TUNISIE S.A. dont le...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 75·fr
    ...le 2 août 1973, volume 798, série ter, case 496. Il a été constitu...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 50·fr
    ...le 21 août 1978, volume 829, série ter, case 925, il résulte que M...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 36·fr
    ...Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cour de Cassation, 42, Rue ...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr
    ...691/1, case 167, il appert qu'une SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 18·fr
    ...701, Série Bis, Case 99, à Tunis, Mme ANGELINI Arcaigéa, et M. MAN...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...le 30 juin 1965 Volume 740, 1, Case 633, que la Société particuliè...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 32·fr
    ...876, série ter, case 442, ont été prises les résolutions suivantes...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 25·fr
    ... logements — Acquisition d'une caserne pour la brigade de l'ordre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 15·fr
    ...- Tapis de karaté ; - casques de karaté et tack-wendo ; - coquille...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 7·fr
    ...Dans ce cas, les droits du Titulaire desdits Permis demeurent inté...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 41·fr
    ...Maître Foudhaili Moncef, Avocat à la cour de cassation, ayant son ...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 54·fr
    ...Maître Fayçal Allani Avocat près de la Cour de Cassation, 29 rue I...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 16·fr
    ...Maître Slim Bouassida Avocat à la cour de cassation ayant son étud...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 22·fr
    ...en date à Tunis du 16 mai 1972 (AC1) vol 781 série 1 case 5, Madam...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr
    ...48, série 5, case 687, le capital social de la Société est porté d...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr
    ...Sfax le 24 août 1983 folio 71, case 330, il appert que la société ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr
    ...Maître Mehrez Boussayene Avocat près la cour de cassation 29 Avenu...