76 857 résultats pour ""CAS""
- Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr...En aucun cas, le nombre des membres du jury ne peut être inférieur...
- Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr...1 le 27 avril 1973 Volume 2 Série 5 Case 443, et déposé au Greffe ...
- Journal Officiel·1965 / N°035·page 8·fr...746 I Case 586, il appert que l'ESSO STANDARD TUNISIE S.A. dont le...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 75·fr...le 2 août 1973, volume 798, série ter, case 496. Il a été constitu...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 50·fr...le 21 août 1978, volume 829, série ter, case 925, il résulte que M...
- Annonces Légales·2013 / N°019·page 36·fr...Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cour de Cassation, 42, Rue ...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr...691/1, case 167, il appert qu'une SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 18·fr...701, Série Bis, Case 99, à Tunis, Mme ANGELINI Arcaigéa, et M. MAN...
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr...le 30 juin 1965 Volume 740, 1, Case 633, que la Société particuliè...
- Journal Officiel·1983 / N°084·page 32·fr...876, série ter, case 442, ont été prises les résolutions suivantes...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 25·fr... logements — Acquisition d'une caserne pour la brigade de l'ordre ...
- Journal Officiel·2008 / N°005·page 15·fr...- Tapis de karaté ; - casques de karaté et tack-wendo ; - coquille...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 7·fr...Dans ce cas, les droits du Titulaire desdits Permis demeurent inté...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 41·fr...Maître Foudhaili Moncef, Avocat à la cour de cassation, ayant son ...
- Annonces Légales·2012 / N°034·page 54·fr...Maître Fayçal Allani Avocat près de la Cour de Cassation, 29 rue I...
- Annonces Légales·2024 / N°024·page 16·fr...Maître Slim Bouassida Avocat à la cour de cassation ayant son étud...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 22·fr...en date à Tunis du 16 mai 1972 (AC1) vol 781 série 1 case 5, Madam...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr...48, série 5, case 687, le capital social de la Société est porté d...
- Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr...Sfax le 24 août 1983 folio 71, case 330, il appert que la société ...
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr...Maître Mehrez Boussayene Avocat près la cour de cassation 29 Avenu...