Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 16·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de sous-direc...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 21·fr
    ...Article premier - Est désignée une délégation spéciale dans la com...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 34·fr
    ...eda, Cheikhat de Thermeda, Délégation d'Ebba-Ksour, Gouvernorat du...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 37·fr
    ...1907, portant promulgation du code des obligations et contrats, en...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ...1°) les dérogations permanentes qu'il y a lieu d'admettre pour les...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 17·fr
    ...2006C00135SODB1 ## GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolu...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 28·fr
    ...Irrigation : 1 - définition et rôle des ouvrages et équipements ut...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 92·fr
    ...Des dérogations à cette obligation peuvent être accordées par l'au...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 13·fr
    ...celles de terre sises à la délégation de Hammamet, gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr
    ...t, Cheikhat de El Gantara, Délégation de Hadjeb, Gouvernorat de Ka...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 2·fr
    ... 27 décembre 2004, portant délégation de signature... 38 Ministèr...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 5·fr
    ...3- (nouveau) Délégation de Nebeur comprend 9 secteurs à savoir : N...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 9·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 22·fr
    ... Cheikhat de Béni-Hassène, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ...Toutefois, la Caisse Nationale ne sera tenue des obligations activ...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 14·fr
    ...secteur Mabrek El Jamel délégation de Medjez El Bab. Nomination :...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 2·fr
    ...s du 2 avril 1999, portant délégation du pouvoir disciplinaire ......
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 7·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·2004 / N°010·page 3·fr
    ...## CHAPITRE II ## De l'audit obligatoire Art. 5. - Les systèmes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 5·fr
    ... écoles de jurisprudence propagation des mouvements de mimitisme,...