Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 14·fr
    ...stration pour l'exercice 2024 individuels et consolidés; 2- Lectur...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 12·fr
    ...lé | 04 h 88a27ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 9·fr
    ...1) le requérant pour 1/2 indivise 2) son épouse Chérifa ben Moham...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 51·fr
    ...(*) le requérant, pour 1 - 2 dans l'indivision ; ?) son épouse Oum...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 52·fr
    ...- Les copropriétaires indivis de l'immeuble objet de la licitation...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 20·fr
    ... nombre de 3187.497 parts à l'indivision de la totalité (3764parts...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 28·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 30·fr
    ...Les parts indivises 612/303000 dans le titre foncier 87001 dénomme...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 27·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis route de Gabès Km 7 Cité Tout...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 23·fr
    ...leur soeur Najia pour 1/6ème, indivis. 4°) leur soeur Aziza, épous...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises (1790/2870) parts revenant à la pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 22·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 34·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision. 2) Ahmed Ben Hamad...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 20·fr
    ...Partie indivises à vendre : Les 2/3 indivise du TF n° 110224 Tunis...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 47·fr
    ...2017400271FCCC2 # Renonciation à des parts dans l'indivision de d...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 28·fr
    ... commerce comme étant un tout indivisible Société LES "BARCIDES" ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 5·fr
    ...Tout individu peut interdire l'une à la Tribunal de première insta...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 23·fr
    ...**Immeuble saisi :** La moitié indivise de l'immeuble en un immeu...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 16·fr
    ...1/ Autorisation au gérant de la société vente Terrain dans l'indiv...