Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 551 résultats pour ""SISE""
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 54·fr
    ...e font pas l'objet de la sale, sise au territoire du secteur de Gu...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 17·fr
    ...« Staf », sise à la Délégation d'El-Hamma, Gouvernorat de Gabès, t...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...De la totalité de la maison sise au quartier militaire, Avenue Béj...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 33·fr
    ... sur les propriétés suivantes, sises dans le Cheikhat de Gabtena I...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 1·fr
    ...4, portant ratification de l’Assises de prêt signé à Tune le 8 mai...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr
    ...La totalité de la maison ouvrant au Sud sise à Zaouit Sousse et co...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...receveur des finances Mohamed Maarouf Sousse, sise Avenue Mohamed ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...1°) Une propriété agricole sise à Aousja, faisant l'objet du titre...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise avenue Habib Bourguiba à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 2·fr
    ...ublique des parcelles de terre sises à Bouzenna de la délégation d...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...## IMMEUBLES SAISIS 1° La totalité d'une maison d'habitation sise...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...Une maison sise au quartier Tourki, limitée : Au Sud : par Bourao...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 41·fr
    ... 77860 Sfax dénommée «El Hana» sise à El Ghraiba «El Manar» déléga...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr
    ...re donnant par Est ou l'entrée sise Route de Taniour km7 Avenue Im...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 26·fr
    ...ublique, de parcelles de terre sises à la délégation de Fahs, gouv...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 68·fr
    ...1°) Le 1/3 indivis de la totalité de la maison sise à Sousse, Rue ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 52·fr
    ...1) Maison sise à Monastir route Echkel limitée au Sud Hadj Mohamed...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 46·fr
    ...La Tunis-Saoudienne de Recouvrement S.A., sise au 32, rue Hédi Kar...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 70·fr
    ...nonce qu'il possède un terrain sise route Elmahdia km 3 et que son...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 18·fr
    ...2°) La totalité de la parcelle de terrain sise au dit lieu à cent ...