...2005T0997SRLB2 Mise à jour des statuts Société Tunisienne d'Equi...

... générale ordinaire qui aura à statuer sur les comptes de l'exerci...

...ortant statut particulier des cadres techniques de la statistique ...

...2013G01289SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...

| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...

...- les statistiques comme sous produits d'une activité administrati...

...1268743Y/N/M/00 Suivant statut en date du 25/9/2012 enregistré à ...

...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...

7- Modification de l'article 16 des statuts de la société La modi...

...# MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ## STATUT PARTICULIER Décret...

...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...de d'ingénieur principal de la Statistique et des Etudes Economiqu...

...## II – La mise à niveau des ports et des prestations de services ...

...1397718Q Suivant Statut en date du 12/2/2015 enregistré à la rece...

...2016R04465SRLB2 Cession de parts, Mise à jour des statuts et Nomi...

...Centre de Promotion des Exportations **Domaine de la prestation** ...

...Conditions d'obtention de la prestation Cette prestation est soum...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...