Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...uction de 40% du prix initial estimé à quatre cent quarante et un ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 40·fr
    ...La mise à prix a été estimée à deux cents cinquante cinq milles se...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 18·fr
    ...ionale de sécurité sociale et estimée à 20% du coût du projet à ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 18·fr
    ...tion d'une propriété appelée : Stimolo Chebbaou, consistant en une...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 34·fr
    ...e subventionnée, d'une valeur estimée à dix mille dinars. Journal...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 4·fr
    ...Frais en sus qui seront estimés par le tribunal. La participation...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 25·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimé à trois c...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 10·fr
    ...Si n'estime candidats ont la même nombre de points la priorité est...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 13·fr
    ...ction de tout document qu'ils estiment utiles pour l'accomplisseme...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 5·fr
    ...7.** — Si l'Administration estime que le maintien de la concession...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 11·fr
    ...## Estimation de la valeur du bâtiment Et puisque la qualité du b...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 16·fr
    ...ent décret dont la valeur est estimée à 47.742.335 dinars et néces...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 9·fr
    ...- Lorsque la commission bancaire estime qu'il y a lieu de faire ap...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...a été estimée à 281.860,000 dinars détaillée comme suit : la 1ère ...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 12·fr
    ...i lui est présentée lorsqu'il estime : - qu'il n'est pas en mesure...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 7·fr
    ...les marchés de travaux dont l'estimation est supérieure à un milli...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 37·fr
    ...La mise à prix a été estimée à soixante-quinze mille dinars (75.00...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 11·fr
    ...des à tout prélèvement qu'ils estiment nécessaires à une analyse a...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 15·fr
    ...La mise à prix a été estimée à six cent sept milles dinars (607.00...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 36·fr
    ...ntrôleur doit se récuser s'il estime que les questions qui lui son...