Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 36·fr
    ... ce par la création de 27 600 parts de 10 dinars chacune. L'articl...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ...La totalité des 247.919 parts indivises de l'immeuble dénommé «CHI...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 26·fr
    ..., munis de leur certificat de parts d'intérêt avant cette date. N...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...12.024.960 parts indivises appartenant à la Société d'Exploitation...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...gagées au Pari-Mutuel; — Les parts revenant à la Société des Cour...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ... sis à Sfax, à l'Ouest des remparts de Sfax, limité à l'Est par l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 13·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 4·fr
    ...Mille Dinars (1.000.000 D) divisés en deux parts égales entre les ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 14·fr
    ...Arous ainsi que les 619/10000 parts indivises y afférentes dans le...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ...e 16.000 Dinars divisé en 160 parts sociales de 1000. chacune Siè...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr
    ...4.500 dinars divisé en 90 parts de 50 dinars chacune. Le Gérant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 52·fr
    ...Il résulte que les 400 parts sociales de la Société sont détenues ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 32·fr
    ...ouardia Tunis ont vendu leurs parts d'un fonds de commerce avec to...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 29·fr
    ...60.000 dinars repartis en 6.000 parts sociales de 10 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 31·fr
    ...i, soit les 200.000/5.352.000 parts indivises de la totalité de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 47·fr
    ...de la totalité des actions ou parts sociales de la société absorbé...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr
    ...icie de 16 H 44 C 28 A, 16844 parts. A 800 m de la route nationale...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 13·fr
    ...iption-rachat portant sur des parts ou actions d'OPC gérés par cel...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises des poursuivants du bien non immat...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 55·fr
    ...ix mille dinars divisé en 100 parts de 100 dinars chacune avec les...