Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 29·fr
    ...rcice 1982 ; 3) Examen et approbation des comptes arrêtés au 31 d...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...1- Examen et Approbation des rapports du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 12·fr
    ...1) L'approbation des rapports du conseil d'administration et du co...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 10·fr
    ...L'approbation définitive des travaux de ces Commissions est faite ...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...r le juge commissaire et l'approbation du tribunal. 3/ Le départ ...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 32·fr
    ... l'Intérieur 2- Examen et approbation des états financiers de la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts - Nomination des membres du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 20·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2011. - L'affe...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 8·fr
    ...otissement, lotissement et approbation des lotissements Les probl...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 13·fr
    ...commissaire aux comptes et approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 8·fr
    ...4 mai 2005, comportant son approbation de l'ouverture de la procéd...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 24·fr
    ... du capital social après l'approbation du rapport d'administration...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 32·fr
    ...- L'approbation des cessions de parts sociales opérées entre Monsi...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 58·fr
    ...2°) Approbation des Comptes et du Bilan au 31 décembre 1968. 3°) ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 33·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2008. - Désignati...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 11·fr
    ...u 26 octobre 1978, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 51·fr
    ...ommissaires aux comptes; — Approbation des comptes de bilan et des...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 13·fr
    ...Route de Gabès — km 3 SFAX ### Approbation Fusion Augmentation d...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 23·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société pour l'année 20...