Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 27·fr
    ...- Approbation des états financiers et rapport spécial et général d...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 22·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministère de la culture...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 14·fr
    ...1- Approbation de 500 parts sociales appartenant à Mokhtar Mrad au...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 41·fr
    ...3) Approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 53·fr
    ...ociétés commerciales ; 4/ Approbation, s'il y a lieu, des états f...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 30·fr
    ...- L'approbation du rapport des liquidateurs et le bilan de cessati...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 27·fr
    ...3 du 15 août 1979, portant approbation du code de l'urbanisme. Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 20·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de 18000 parts sociales ...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 10·fr
    ...de ses prescriptions après approbation de l'établissement des arch...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 11·fr
    ... technique consultative et approbation de l'agence nationale de pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 41·fr
    ... les associés ont décidé l'approbation de états financiers et quit...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 45·fr
    ...3°) Approbation des comptes et bilan de l'exercice 1971. 4°) Qui ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 14·fr
    ...2009X01028SANB2 ## Approbation des états financiers afférant à l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 16·fr
    ...Leur nomination ne devient effective qu'après approbation du Minis...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 23·fr
    ...a création de la société - Approbation de la cession de l'intégral...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts de la société. 3- Nomination des premie...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 24·fr
    ... un mandat expirant avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 29·fr
    ...1 - Approbation de l'acte de cession de parts sociales. 2 - L'acce...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 3·fr
    ...orat (élaboration — vote — approbation — exécution — règlement) 6...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 17·fr
    ...Examen et approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1981 ...