Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 46·fr
    ...Le prix du 1\10 parts indivises la propriété saisie est fixé à cen...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...n sus-visée est payée en deux parts égales au moyen de la déclarat...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 29·fr
    ...140.000 dinars divisés en 14.000 parts de 10 dinars. Siège social...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 12·fr
    ...Il s'agit de parts indivises d'une superficie de 14428.57 mm de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 19·fr
    ...En conséquence toute vente de ce fonds de commerce ou de parts soc...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 56·fr
    ...une contenance de 98020 m² et parts de 98020. Il est situé dans la...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 25·fr
    ...venue de la Liberté, avec ses parts indivises et communes dans le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 27·fr
    ...Cent cinquante mille dinars divisé en trente mille parts de cinq d...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ...ficie de 396 m² divisé en 396 parts sis à la rue Ibn Rochd, centre...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...Les certificats de parts non négociables ne sont soumis qu'au timb...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 53·fr
    ... # SOCIETE TUNISIENNE ## DES ARTS GRAPHIQUES S.A. au Capital de...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 38·fr
    ...- Transfert de parts sociales de Mr Jamel Ismail à Mr Mohamed Hich...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 115·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 25 000 | 57 000 |...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 4·fr
    ...présentant la totalité de 231 parts dans l'indivision revenant au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr
    ...les remparts, que le titre de leur dite propriété a été égaré et q...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 42·fr
    ... en espèces et divisés en 400 parts sociales de 50 D. chacune, att...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 22·fr
    ...cinquante cinq mille diners (55.000 D) divisés en 5500 parts de di...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 17·fr
    ...ommerce) sise à la rue des remparts nord à Sousse, titulaire du ma...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 18·fr
    ...r Sciotino Giuseppe Mario 100 parts qu'elle détient dans la S.A.R....
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 35·fr
    ...les 14/56 parts indivises soit (862.222 m²) revenant à la partie s...