Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2000 / N°051·page 8·fr
    ..."R" prévisionnel jusqu'à l'approbation d'un rapport "R" définitif....
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 24·fr
    ...- Approbation des états financiers pour l'exercice clos le 31/12/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 18·fr
    ...- L'approbation des états financiers de Stafim SA et des états fin...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 21·fr
    ...1- L'approbation sans réserve des états financiers arrêtés au 31 d...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 34·fr
    - Nomination de Mr Noureddine Gasmí cogérant de la société - Appro...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 8·fr
    ...u 11 février 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 12·fr
    ...u 24 octobre 2005, portant approbation des statuts-type des groupe...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...- l'approbation de la vente du terrain composé des lots n° 36, 37 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 30·fr
    ...2°) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1976. 3°) Qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 27·fr
    ...Il a été décidé l'approbation du rapport de liquidation et la diss...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 28·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société pendant quatre an...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 4·fr
    ...re du 6 avril 2020 portant approbation de l'augmentation, a été dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 7·fr
    ...nistrateur, soit jusqu'à l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 33·fr
    ... à l'exercice 1971; - 3° — Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 53·fr
    ...Approbation des états financiers et du rapport du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 29·fr
    ...0 Novembre 1976 2935 3° — Approbation s'il y a lieu de ces rappor...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 8·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du Code de l'Urbanisme. Au...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 7·fr
    ...La déclaration de stock immobile doit être soumise à l'approbation...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers de la société ainsi que les états...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 17·fr
    ...1- Approbation des comptes de la société pour les exercices 2013, ...