Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 68·fr
    ...toutes les parts indivises appartiennent au débiteur dans la propr...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 6·fr
    ... celui-ci atteigne les trois-quarts (3/4) au moins de l'augmentati...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 8·fr
    ...(pour 77 parts indivises dans le T.F n°3413 Ben Arous) 175.425,000...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 17·fr
    ...li, 4) leur frère Mouldi par quarts entre eux dans l'indivision, e...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 14·fr
    ...l :** 14.000 D divisé en 1401 parts de 10 D chacune **Durée :** 1...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 23·fr
    ...Trente trois mille dinars divisé en trois cent trente parts de cen...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 18·fr
    ... faits et de droits les 1.200 parts qu'elle possède dans le capita...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 57·fr
    ...14 - les parts indivises soit (155187/11385,008) de la totalité de...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 30·fr
    ...ril 1971 Il est divisé en 80 parts de 50 dinars chacune entièreme...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 44·fr
    ...2009R03396VEPA1 Avis de ventes aux enchères publiques des parts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie dan...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 21·fr
    ...| 80 H | 1 | | Atelier des arts graphiques et techniques d'impri...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 32·fr
    ...Il est de 6.270 Dinars divisé en 1.254 parts de 5 Dinars chacune e...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 19·fr
    ...Dinars), divisé en deux cents parts de 5 Dinars chacune. **Objet*...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 42·fr
    ...tres carrés divisée en 464225 Parts et qui se situe à la Mornaguia...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 45·fr
    ...orts en numéraires apportés à parts égales par les deux associés c...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 32·fr
    ...social a un intérêt sur leurs parts sociales de 4 %. N° C-350/1 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 3·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 54·fr
    ...érat et revenus assimilés sur parts dans les entreprises liées | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 5·fr
    ...Kaolin; Quarts; Wollastonite; Zircosil; Oxyde de zinc; Colora...