Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 34·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000 d.), divisé en cinq cents parts de dix di...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 23·fr
    ...Ali ben Ahmed El Mseddi la totalité des 20 parts qu'il possède dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 13·fr
    ...e est de 448 m² divisé en 448 parts, la propriété se compose d'un ...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 6·fr
    ...ibération des trois derniers quarts et datées respectivement du 12...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 18·fr
    ...ociés représentant les trois quarts du capital social. N° 1919 #...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 7·fr
    ...s héritiers doivent céder les parts qui leur reviennent dans un dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 34·fr
    ..., divisé en trois cents (300) parts de dix (10) dinars chacune. *...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...2022S00325SANB2 BSB SERVICE & PARTS.SA 11 Rue Kamel Atatürk ...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 21·fr
    ...hat, par la Société, de 1.800 parts de 5 Dinars chacune, qui ont é...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 32·fr
    ...en Mlouka - La Société Graphic Arts Compagny. 3°) déclare la cons...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 4·fr
    ...ret et servir les deux quotes-parts de pension à leurs bénéficiair...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 10·fr
    ...uverte est de 123 m² avec les parts communes et indivises, son ent...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 24·fr
    ... Social, divisé en Neuf Cents parts sociales (900) de dix Dinars c...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 33·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 33·fr
    ...rue de Yougoslavie) Tunis, a vendu à la société Arts Distribution ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 21·fr
    ...3.000 dinars divisé en 300 parts sociales de dix dinars obscurs. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 47·fr
    ...Habib Ben Ahmed Mezghani leur parts indivises du fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 9·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 29·fr
    ... un auteur dans le domaine des arts plastiques et graphiques, - un...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant aux parties saisies soit 144/216. L'i...