Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 28·fr
    ...— Approbation des comptes et du bilan de l'exercice 1971. — Quitus...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 45·fr
    2/ Approbation desdits rapports, du bilan et des comptes de l'exer...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 11·fr
    - Approbation de la cession de 3338 actions. 2014G01019SANB2 Soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 9·fr
    ...rant l'exercice 2015 5)- l'approbation de cession de la totalité d...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 24·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de tous les parts soci...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 21·fr
    ...evront être présentées à l'approbation en même temps que le type d...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 25·fr
    ...- Approbation de l'opération de cession des parts sociales. - Modi...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 31·fr
    ...-2007-2008-2009 et 2010 3- Approbation des états financiers arrêté...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 19·fr
    ...- l'approbation du protocole d'accord pour la fusion conclu entre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 13·fr
    ...2017 sous le n° 201733623, approbation de la cession de parts et m...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 23·fr
    ...1- Approbation des états financiers de l'exercice 2017. 2- Imputat...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 11·fr
    ...u 11 janvier 1999, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 14·fr
    ...2°) l'approbation de l'augmentation du capital, lequel est élevé d...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 26·fr
    ...Habib Bourguiba - Tunis - Approbation des comptes de 1973. - Augm...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 21·fr
    ...- Approbation des nouveaux statuts de la société Anonyme. - Nomina...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 30·fr
    ...rciales, il a été décidé l'approbation des articles des Statuts mi...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 30·fr
    ...226 et deux copies après l'approbation du projet par l'assemblée c...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 21·fr
    ...2014404171SRLB2 ## Cession de parts sociales ## Approbation de c...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 17·fr
    ...ié de ses membres, et leur approbation a lieu à la majorité des me...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 12·fr
    ...1) Approbation des comptes des exercices 2001 à 2003, 2) Quitus au...