Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr
    ...e un quart; les autres trois quarts seront libérées conformément à...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 37·fr
    ... 10.000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune intégrale...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 32·fr
    ...2012M00080FCCC2 ## Acte de cession gratuite des parts en indivisi...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr
    ...La mise à prix des parts indivises saisies de l'immeuble a été fix...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 39·fr
    ...es ou en titres, de créer des parts bénéficiaires, d'incorporer de...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 23·fr
    ...anisation de l'École des Beaux-Arts, tel qu'il a été modifié par l...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 35·fr
    ...en Amar Ben M'Barek a cédé 15 parts d'un monton nominal de 10 dina...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 40·fr
    ...les 1000/32770 parts de l'immeuble sis à Chot Meriyem délégation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 19·fr
    ...- Cession de quatre parts sociales de Mr Rachid Ben Abdejilil à l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 19·fr
    ...- code du patrimoine archéologique, historique et des arts traditi...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 9·fr
    ...e 220 m² représentant les 220 parts indivises du TF 54701 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 3·fr
    ...de toutes valeurs mobilières, parts d'intérêts ou autres droits so...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...Les 221 parts indivises de la propriété dénommée annajah 148 objet...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 42·fr
    ...Toutes les parts constituant l'ensemble de l'immeuble à vocation a...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 3·fr
    ...Ne peuvent prendre parts aux enchères que les personnes ayant cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...— Hygiène de l'habitation; — Arts ménagers; — Education nutritionn...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ...Salem, Mohamed et Sadok, par parts égales entre eux. Tous tunisie...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 33·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Objet : Co...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 6·fr
    ...e des avances sur salaires ou parts. Art. 46. — Lorsque le marin ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    ...— Le champ de l'architecture, des arts plastiques et de la représe...