Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 12·fr
    ...Approbation des statuts de la société anonyme «OLA - TEX » enregis...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts. 3- Nomination de Monsieur Faker Dhifa...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 5·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l'urbanisme; Vu...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 12·fr
    ...9/10/14, il a été décidé l'approbation des comptes définitifs, la ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 17·fr
    ... 18 novembre 1997, portant approbation de la convention et de ses ...
  • Annonces Légales·2004 / N°018·page 9·fr
    ...L'approbation de ce budget vaut autorisation pour le gérant d'enga...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 10·fr
    ...ayant pour ordre du jour l'approbation des comptes relatifs aux ex...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 27·fr
    ...- Approbation des cessions de 25 parts détenues par Mr. Baroudi Sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 8·fr
    ...ns prenant fin à la date d'approbation du bilan de l'exercice de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 20·fr
    ...ie doivent être soumis à l'approbation en même temps que le type q...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 16·fr
    ...- Approbation des comptes et bilan de l'exercice 1965 : - Quitus a...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 28·fr
    ...- Approbation du bilan 1980 et des comptes annexes - Rapport des c...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 26·fr
    ...fication du siège sociale, approbation des cessions des parts soci...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 27·fr
    ...exercice écoulé, après son approbation. Art. 11. – La cité nation...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 12·fr
    ...ommissaire aux comptes, 3) Approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 2·fr
    ...- Approbation des Statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...- Approbation du plan de redressement. - Nomination de Mme Latifa...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 12·fr
    ...- Approbation de la cession des parts au profit de Mme Brahmi Awat...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 27·fr
    ...mandat qui s'achève avec l'approbation des comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 9·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation de la ministre des affaire...