56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr...60.000 Dinars divisés en 1000 parts dont la valeur de chacune est ...
- Annonces Légales·2021 / N°089·page 8·fr...Manouba, la totalité de leurs parts légales dans le fonds de comme...
- Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr...16 m² indivis des parts revenant à la défenderesse dans le titre f...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr...ommunes et indivises 1000/596 parts qui sont parties de titre Fonc...
- Journal Officiel·1964 / N°065·page 14·fr...## Agents Techniques de l’ex-Office des Arts Pour le 4e classe : ...
- Annonces Légales·2013 / N°073·page 39·fr...sse CIN n° 08461734, de leurs parts revenant par voie de successio...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 27·fr...Moncef ben Khalifat à céde ses 150 parts de 10 Dinars chacune à Ma...
- Journal Officiel·1965 / N°038·page 18·fr...edj Boussetta la totalité des parts qu'elle possède dans la sociét...
- Journal Officiel·2005 / N°071·page 5·fr...férant un droit de vote ou de parts sociales de petites et moyenne...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr...La mise à prix des 5000 parts indivises revenant à Monsieur Dourai...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Annonces Légales·2017 / N°155·page 40·fr...Bir Tayeb Jammel Monastir ces parts sont de l'ordre de 19284 m2. ...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr...t avenue de la République des parts sociales dans la dite Société....
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 72·fr...par création de 350 nouvelles parts de 10 dinars chacune attribuée...
- Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr...230.000 Dinars divisé en vingt trois mille (23.000) parts sociales...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr...La totalité des 742/992 parts indivises de la totalité du terrain ...
- Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr...20.500 dinars divisés en 2050 parts de 10 dinars chacune. Siège s...
- Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr...ntation et représentant 3,400 parts nouvelles de 5 Dinars chacune,...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr...chitecture, urbanisme et beaux arts. Les membres du comité scient...