Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 8·fr
    ...Consiste en 216 parts indivises objet de la saisie, du titre fonci...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr
    ...sieur Averso Giovanni, a cédé la totalité des parts sociales, (s. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 44·fr
    ...cinq mille dinars (5.000 D.) divisés en deux cent (200) parts de v...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr
    ...552.5 part de la totalité des parts, 78624 part équivalent a 2 hec...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 35·fr
    ... 14.100 Dinars, divisé en 282 parts de 50 Dinars chacune réparties...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 11·fr
    ...Les 9421,7307 quotes-parts de 69990 parties de la propriété enregi...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 20·fr
    ...10.000 Dinars, divisé en 100 parts de 100 Dinars chacune entièreme...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 41·fr
    ...N° B-162/1 # CESSION DE PARTS SOCIALES ET NOMINATION DE GERANT M...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 30·fr
    ...- L'approbation du contrat de la donation de parts sociales détenu...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...109 m² au quelle s'ajoute les parts communes et indivises qui s'él...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 25·fr
    ...na sa surface est 371 m² (371 parts) c'est un terrain rectangulair...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...au nombre des associés et des parts de chacun Page 7404 Journal O...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 43·fr
    ...toutes les parts de la partie saisie objet de titre foncier n°1432...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ...- Monsieur SANGIORGIO Joseph, a cédé la totalité de ses 50 parts d...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr
    ...et 10 centiares égale à 86210 parts et se compose des parcelles su...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivisibles 32.375/407 du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...uverte est de 123 m² avec les parts communes et indivises, son ent...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...la cession de la totalité des parts sociales de Karim Caïd Sebsi à...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 24·fr
    ...00 dinars par création de 150 parts nouvelles de 100 dinars chacun...