Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 25·fr
    ...19 qui prennent fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 14·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 48·fr
    ...uite de ses activités et l'approbation en conséquence du programme...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 45·fr
    ...Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes et approbati...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 28·fr
    ...- Lecture du rapport de gestion, - Approbation des Etats Financier...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 12·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 9·fr
    ...ersonnel sous réserve de l'approbation du directeur. | 2.100 | | ...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 9·fr
    ...1 - Approbation des bilans et comptes annexes afférents à l'exerci...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...s Commissaires au compte - Approbation des bilans des années citée...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 25·fr
    ...u 17 février 1977, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 31·fr
    ...- Approbation des états financiers pour l'exercice 2010 et affecta...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 15·fr
    ...Examen et approbation des comptes et bilan des exercices 1979 - 19...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 30·fr
    ...L'approbation du rapport de liquidation Clôture des travaux de li...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 24·fr
    ...- L'approbation de la cession de 66 parts sociales de Mr Samir Nab...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...3 du 15 août 1979, portant approbation du code sur l'urbanisme et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 16·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation de la ministre des affaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 41·fr
    ...- approbation des comptes et bilans des années 2002/2003 et 2004, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 16·fr
    ...- L'approbation de cession de parts sociales et la modification co...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 43·fr
    ... dans les quatre mois de l'approbation des comptes, provoquer la r...