Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 22·fr
    ...Pont roulant pour manutentions précises. ## AVIS N° 9.750 Sur le...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ... Jemmalia, Sassia et Boubaker précités, demeurant tous audit lieu ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ... à Tunis, 10, rue Et-Tazarki, précédemment fixé à 8.000 dinars, a ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...s, demeurant à Tunis, 5, rue Maréchal Davout, a donné en location ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...les héritiers de Belgacem précité la longueur de la portion est du...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr
    ...nses par l'U.C.P.A., soit à la récolte pendante, selon l'état d'av...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...espondant à la tranche qui la précède. La non exécution ou le non...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...Le personnel qui auraient une réclamation à formuler à l'enceinte ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 24·fr
    ...— L'article 7 des Statuts de la Société précitée a été modifié en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 47·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction récente, d'une co...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...aux rachats prévus à l'alinéa précédent. Néanmoins au début de cha...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 7·fr
    ...nes par laquelle les sociétés précitées ont demandé l'extension de...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...— Deux exemplaires des 2 procès-verbaux précités ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 21·fr
    ...sables et 690 arbres fruitiers récents, délimitée : Au Sud : par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr
    ...se ratacher à l'un des objets précités, par voie de création de So...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 30·fr
    ...nt déposer leurs titres ou les récépissés de dépôts en Banque au m...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr
    ...éber, et actuellement 4, rue Maréchal Berthier, ayant Maître E.E. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ... de lien direct avec un objet précis de dépenses. --- ## B. — Pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 12·fr
    ...touriste ne peut être annulée, réclamée ou reportée sous quelque m...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 16·fr
    ...e rattacher à l'un des objets précités... Capital Social : 5.000 ...