Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 26·fr
    ...opropriétaires indivis et par parts égales entre eux. Les personn...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ...- renforcer ses assises financières en vue de consolider ses parts...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 4·fr
    ..., en l'absence de cession des parts sociales de la coopérative dém...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 9·fr
    ...ous-directeur des lettres, des arts et de la philosophie à la dire...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 17·fr
    ...## CESSION DE PARTS Suivant actes sous seings privés en date du 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 35·fr
    ...ra a vendu la totalité de ses parts indivises soit les 2/7 du fond...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 11·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines Tunis...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 100·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 17.000 | 60.000 |...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 32·fr
    ...500 Dinars représenté par 900 parts de 5 Dinars chacune, réparties...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 37·fr
    ...**Capital social :** 20.000 dinars divisés en 2000 parts de 10.000...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 14·fr
    ...Suivit des parts divers on compte aussi des frigos, des bassins de...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 8·fr
    ...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 32·fr
    ...et 10 centiares égale à 86210 parts et se compose des parcelles su...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 2·fr
    ...présentant la totalité de 231 parts dans l'indivision revenant au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 3·fr
    ...Dramatique; — Ecole des Beaux Arts. ART. 2. — Sont placés sous l...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 12·fr
    ...**Capital :** Mille dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 50·fr
    ...ellaga a cédé la totalité des parts lui-revenant dans la Société «...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 57·fr
    ...par la création de 220 nouvelles parts de 100 dinars chacune entiè...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 33·fr
    ...age, parties saisies d'autres parts Suivant jugement rendu par la...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr
    ...La totalité des 02/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...