Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 49·fr
    ... 4, Rue de Salonique et Madame Favia Francesca, veuve De Martino U...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 24·fr
    ...La durée de ces congés est fixée comme suit, sauf mesures plus fav...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 21·fr
    ...rtie saisie et hypothéquées en faveur de la demanderesse et dont l...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 18·fr
    ...nant à Mr Jean Mario Muller en faveur de Mr Khemaïes Guizani. Les...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 19·fr
    ...Hypothèque volontaire sur la totalité du bien en faveur de Stusid ...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 7·fr
    ...aires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son déve...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 9·fr
    ... l'ouverture de contingents en faveur de la Communauté conformémen...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 2·fr
    ...tes opérations annexes pouvant favoriser le développement de la so...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 5·fr
    ...— Les jours fériés, donnant lieu à congé en faveur des fonctionnai...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 46·fr
    ...al A1278811998 Dahmani pour le faveur de leur mère : Manaa Chedhli...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 27·fr
    ... du permis "Zarat", Vu l'avis favorable émis par le comité consul...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 23·fr
    ...type de garantie ou caution en faveur de toute autre personne phys...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 32·fr
    ... part qui s'élève à 77000DT en faveur de la société MFI (SA) regis...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 21·fr
    ...e part sociale gratuitement en faveur de son fils Rayen Lounissi, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 13·fr
    ...Le fonds de commerce loué est grevé de nantissements en faveur de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 42·fr
    ... biens de la société SOTECA en faveur de la société SOTECA Commerc...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 18·fr
    ...o Allergiques — Développer et favoriser par tous les moyens les t...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 12·fr
    ..., - élaborer des programmes et favoriser des opportunités de forma...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 27·fr
    ...cidé de créer et enregistré en faveur du société Happy Foud Manage...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 51·fr
    ...s de commerce de la société en faveur de la société INTEX SA et ce...