Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 18·fr
    ...toutes les parts indivises, soient 564/1128 parts revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 11·fr
    ...Lecture et Approbation des Etats financiers individuels et consoli...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 9·fr
    ...h par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°098·page 14·fr
    ...Les 557,25 parts indivises (557,25 /8916) revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 8·fr
    ...il s'agit de 1600 parts indivises d'une totalité de 44820 parts du...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 5000/130000 parts dans l'immeuble dénom...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 28·fr
    ...ah Ben Abdelhak marié, dans l'indivision entr'eux Qu'elle n'est g...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises dans la propriété sise à sahline g...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 15·fr
    ...cution, - projets d'immeubles individuels ou collectifs, - connais...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 38·fr
    ...la totalité des 55,891/816 parts indiviseñ faisant partie du titre...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 24·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023401006SANB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 10·fr
    ...Des parts indivises de la propriété objet du titre Foncier 54722 T...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 9·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 12·fr
    ...Ce sont des parts indivises objet du TF 637151 Nabeul dénommé "El ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 11·fr
    ...Des parts indivises (2500/9432) du titre foncier n°35193 Gafsa dén...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 32·fr
    ...te | 00ha 59a73ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 31·fr
    ...La totalité des 25,334/304 parts indivises à extraire du titre fon...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 26·fr
    ...Chacun des gérants pourra gérer individuellement la société. Donn...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 41·fr
    ...es dans le développement de l'Individu et la société. 5- Développe...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 51·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...