Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, rue de la Verrerie N° 42 et 44...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 49·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Merguellil à 8 km environ au Nord de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat de Sidi Masscoud par Sbikha...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Kabaria, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 17·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite El-Agrabia située à Oue...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 23·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.887 ## GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 26·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Sud de Zéramdine, au lieu dit : « Fe...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 22·fr
    ...El Hak consistant en une maison d'habitation située à Menzel Djemi...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 19·fr
    ...## Gouvernorat de Kairouan Suivant réquisition N° 64565 déposée a...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Moatemeur appelée anci...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.278 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 23·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62635 déposée au ...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 17·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## REQUISITIONS ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 5·fr
    ...2- Est ajouté après les dispositions du premier tiret du paragraph...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 134·fr
    ...Office des œuvres universitaires. Domaine de la prestation : Bour...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition englobe la réquisition...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 26·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition N° 67670 déposé au ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 25·fr
    ...l'université A Nord : Une route A l'Ouest : Héritiers Hadj Moham...