Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 31·fr
    ...1 - Aux termes de l'article 6 des statuts après modification les s...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 3·fr
    ... 63-12 du 3 juin 1963, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 27·fr
    ...2, - statistique et traitement des données : 4, - sécurité : 3. A...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 37·fr
    ...Prestations des restaurants universitaires aux étudiants hébergés ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 10·fr
    ...- Mettre à jour le statut conformément aux dispositions de la loi ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 22·fr
    ...Les investigations sont constatées par procès-verbal rédigé et sig...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 21·fr
    ...s articles des statuts Mise en conformité des statuts avec les di...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 46·fr
    ...ipement et de l'Habitat 2- Attestation bancaire justifiant un capi...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 15·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 18·fr
    ...2016B00440SRUB1 ## Constitution d'une société En vertu d'un stat...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 69·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2024 / N°048·page 13·fr
    ...Les ingénieurs en chef à l'Institut National de la Statistique don...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 6·fr
    ...| | | | Pour toutes les manifestations aigues et subaiguës, l...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 26·fr
    ...Etat Civil Objet de la prestation : Conclusion de contrat de maria...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 6·fr
    ...| | Lieu d'obtention de la prestation | | --- | | Service: La S...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 17·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 116·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 13·fr
    ...Ministère du Commerce et de l’Artisanat Domaine de la prestation :...