Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 39·fr
    ...La totalité des parts revenants à la partie saisie qui représenten...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ...as de souscription des trois quarts de l'augmentation. 2021402844...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 21·fr
    ...e circonscrire les risques d'écarts et de dépassements. S'agissan...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 32·fr
    ...60.000 dinars divisé en 6000 parts de 10 dinars chacune Gérance :...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 25·fr
    ...Henri Bellaïche, vingt-parts (20 P) d'une valeur nominale de cinq ...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 3·fr
    ...doulsi et distribution de ses parts à ses héritiers. - Quitus à la...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (750 m²) du T.F. 31229 Manoub...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 3·fr
    ...1er immeuble les parts indivises (84/96) revenant aux débiteurs sa...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 10·fr
    ...Les parts indivises (1/8) revenant à la partie saisie dans un «gar...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 12·fr
    ...Quatre mille (4.000) Dinars divisé en quatre vingt parts (80) de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ... ben Hattab ben Rejeb Riabi à parts égales entre eux. Le présent ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 40·fr
    ...et ce par la création de 5.000 parts nouvelles de 10 D. chacune en...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 41·fr
    ...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 42·fr
    ... les disciplines relatives aux arts, aux langues, aux lettres ains...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 12·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000 D) divisé en 1.000 parts de 5 dinars l'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr
    2/ 26 parts indivises dans le TF 14875 Sousse, composé de la parce...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 62·fr
    ....000 de francs, divisé en 200 parts sociales de 5.000 francs chacu...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ... Guetta, commerçant à Sfax 30 parts de la société Comalig S A R L ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 21·fr
    ...Mille Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars) Siège Social : 48, ...