Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr
    ...La totalité des 440 parts dans l'indivision que possède Mr Khaled ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 28·fr
    ...a d'une surface 18 Hectare, 40 Arts. Mise à prix : (220.800d.000)...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ..., en l'absence de cession des parts sociales de la coopérative dém...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 14·fr
    ...9) Les demi-tours et quarts de tours. 10) Comportement et conduit...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 10·fr
    ...La totalité des 254 parts indivises à extraire de l'immeuble immat...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 13·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché dans les services a...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 31·fr
    ...rtage de son prix suivant les parts après déduction des frais. La...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 14·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 37·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818/ 15130 parts indi...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 22·fr
    ...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr
    ...e de 288 m² fractionné en 288 parts, sis à l'angle des rues Asdrub...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 35·fr
    ...ans la proportion de 90/34575 parts sis à la rue El Koufa n° 2 Bis...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 43·fr
    ...0) divisé en cinquante quatre parts de VINGT Dinars chacune. **Gé...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 26·fr
    ...6° — Annulation de parts sociales. 7° — Autorisation aux Administr...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 26·fr
    ...50.000 dinars divisé en 5.000 parts de dix dinars chacune Gérance...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 38·fr
    ...Il s'agit des 2529,333/45530 parts indivises appartenant à la part...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 32·fr
    ...375 dinars par création de 15 parts sociales de 25 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...47 n° 308b/1) grevant 6,21875 parts seulement du TF et un commande...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 25·fr
    ...nt la base de répartition des parts prévues à l'article 38 des pré...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ... sciences fondamentales et des arts - 1.500 dinars dans les discip...