Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ... céder la société Global Auto Parts à un tiers et désigné Mr Anis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 14·fr
    ...Trois mille dinars (3.000 dinars) divisé en trois cent (300) parts...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...Les remparts de Bab El Finga ; **A l'Est** : La maison de Aichouc...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr
    ...2.500 dinars deux mille cinq cents dinars divisé en 250 parts de 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ... n°17812 Sousse devisé en 192 parts et composé de 2 parties, la pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière de parts...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 6·fr
    ...ital social ou d'un nombre de parts sociales qui confèrent à l'arc...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 37·fr
    ...s divisés en deux cents (200) parts de cent (100) dinars chacune d...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr
    ...2016R00849SANB2 Cession de parts sociales Société LAMOUEL SA SA...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 31·fr
    ...Toutes les parts du débiteur Imed Fekih Ahmed revenant à la villa ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 67·fr
    ...éro 4983) sur la totalité des parts soit 2000/8989 indivises reven...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 8·fr
    ...Kammoun Sfax, la totalité des parts leurs revenants dans le fonds ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 27·fr
    ...1.825 Dinars — En 200 parts sociales de 5 Dinars... 1.000 9. Oppo...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr
    ...'elle assure; 10°) les quotes-parts de la Région provenant des fon...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ...2.000,000 Dinars divisé en 200 parts de 10 dinars chacun entièreme...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr
    ...En conséquence l'article 9 du con- trat de cession de parts et mod...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 8·fr
    ...Nyanou Grombalia, des tiers à parts égales entre eux, la totalité ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 28·fr
    ...Deux mille cinq cents dinars d'visé en cinquante parts de cinquant...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 9·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 10·fr
    ...2° Attribution pour le compte de l'État de Cent parts bénéficiaire...