Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 29·fr
    ...- Approbation de l'acte de cession des parts entre Mr Nawfel Bkhai...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 10·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices clos le 31 octobr...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 23·fr
    ...- Approbation des rapports du conseil d'administration et du commi...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...ti-Mutuel et le soumet à l'approbation du Ministre des Finances. L...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...1°) Approbation des comptes des exercices pour les années 1977 - 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 32·fr
    ...L'approbation des comptes de l'exercice 2014. Suivant le procès-v...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 10·fr
    sous le n° D812482014, il a été décidé l'approbation de la nominat...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 25·fr
    ...3 - Approbation du contrat de location de la Z.I MGHIRA II. Dont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 2·fr
    ...8 du 7 avril 1976, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 2·fr
    ...- l'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 11·fr
    ...1- Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2015 et lectu...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 49·fr
    ...2017408176SRUB2 Cession de parts sociales Approbation de cession...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 149·fr
    ...u 9 décembre 1996, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 16·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales de Mr. Toufik M'hen...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 16·fr
    ...- Approbation de l'opération de cession des parts réalisée en fave...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 14·fr
    ...ressée qui sera soumis à l'approbation du Ministre de l'Intérieur....
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 39·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de 75 parts sociales d...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 20·fr
    ...nseil d'Administration ## Approbation des états financiers 2017 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 32·fr
    ...e dinars (300.000 DT) et l'approbation du rapport du commissaire a...