Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...et ce par la création de 600 parts nouvelles de 10D. chacune. b) ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 26·fr
    ... base ainsi que la règle des écarts, les quotités et les échelons ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 27·fr
    ...delaziz Ben Ghorbel (dont les parts prévenants de l'héritage du ve...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 26·fr
    ...### IMMEUBLE MIS EN VENTE 1° 216 de 504 parts de la totalité d'un...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 23·fr
    ...1.050 Dinars divisé en 250 parts de 5 Dinars chacune. Administrat...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 15·fr
    ...Les 9421,7307 quotes-parts de 69990 parties de la propriété enregi...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 19·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 10 jours a...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 35·fr
    ...N° C-94 # PARTAGE DE PARTS Société le Paon SARL au capital de 3....
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 24·fr
    ...d'en expliquer les éventuels écarts par rapport au Business Plan. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Anouar Hajeri dans la p...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 12·fr
    ...ont cédé la totalité de leurs parts sociales à Monsieur Abdelhamid...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ...Cent dinars pour les parts. Titre légal : Jugement rendu par le t...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 44·fr
    ...vrée le 28/01/1999 toutes ses parts composées de la moitié du fond...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 37·fr
    ...ants droit selon leurs quotes parts et les condamnant aux dépens y...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 24·fr
    ...rise à la majorité des trois quarts (3/4) du capital au moins. Cet...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 34·fr
    ...3273/4722 parts du terrain agricole chott 63 objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr
    ...nsultatif, des spécialistes en arts plastiques et des représentant...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 14·fr
    ...- Un ingénieur arts et manufactures. Les candidatures doivent par...