Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...et celui de bijouterie objet d'arts, joaillerie et orfèvrerie, sit...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...uverneur de Ben Arous car les parts indivises se trouvent dans une...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 23·fr
    ...1.000 Dinars divisés en 100 parts sociales de dix dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 10·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi représentant le ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 157·fr
    ... 162 | Institut Supérieur des Arts et des Métiers de Tataouine | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la maison ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 21·fr
    ...**Capital :** Mille dinars (1.000 d.), divisé en cent parts (100 p...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 16·fr
    ...Il est divisé en 2.400 parts de 5 dinars chacune et réparties entr...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr
    ...ommunes et indivises 1000/596 parts qui sont parties de titre Fonc...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr
    ...et 10 centiares égale à 86210 parts et se compose des parcelles su...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr
    ...orme d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouvellement cr...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr
    ... centrale et de 339.43/10 000 parts indivises des parties communes...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 26·fr
    ...376 des parts indivises soit (376/18073) lui revenant dans la prop...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...° Sadok, 44 ans, marié; Par quarts entrées dans l'indivision: c)...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 15·fr
    ...de l'université des lettres, d'arts et des sciences humaines Tunis...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...é des pertes dépassant trois quarts de ses fonds propres sur trois...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : Description : l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 40·fr
    ...R Immobilière composée de 150 parts sociales représentant 1 % du m...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr
    ... 75 cent et divisé en 355.275 parts. L'immeuble consiste en un lo...