56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr...uverneur de Ben Arous car les parts indivises se trouvent dans une...
- Journal Officiel·1972 / N°003·page 23·fr...1.000 Dinars divisés en 100 parts sociales de dix dinars chacune. ...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 10·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr...La totalité des parts indivises revenant au saisi représentant le ...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 157·fr... 162 | Institut Supérieur des Arts et des Métiers de Tataouine | ...
- Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la maison ...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 21·fr...**Capital :** Mille dinars (1.000 d.), divisé en cent parts (100 p...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 16·fr...Il est divisé en 2.400 parts de 5 dinars chacune et réparties entr...
- Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr...ommunes et indivises 1000/596 parts qui sont parties de titre Fonc...
- Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr...et 10 centiares égale à 86210 parts et se compose des parcelles su...
- Journal Officiel·1969 / N°011·page 5·fr...orme d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouvellement cr...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr... centrale et de 339.43/10 000 parts indivises des parties communes...
- Annonces Légales·2015 / N°107·page 26·fr...376 des parts indivises soit (376/18073) lui revenant dans la prop...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr...° Sadok, 44 ans, marié; Par quarts entrées dans l'indivision: c)...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 15·fr...de l'université des lettres, d'arts et des sciences humaines Tunis...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr...é des pertes dépassant trois quarts de ses fonds propres sur trois...
- Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr...Les parts indivises objet de la vente : Description : l'immeuble ...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 40·fr...R Immobilière composée de 150 parts sociales représentant 1 % du m...
- Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr... 75 cent et divisé en 355.275 parts. L'immeuble consiste en un lo...