Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 15·fr
    ...Approbation de l'hypothèque : Sabrine Bent Moez Ghozlani, Tunisien...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 21·fr
    ...mnité sera (1) L'arrêté d'approbation de l'avenant a été publié a...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 14·fr
    ...4° Approbation du bilan et des comptes : quitus aux Administrateur...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr
    ... 58 du 3 Août 1977 portant approbation du code des Télécommunicati...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 8·fr
    ...du 6 juillet 1978, portant approbation du code de la route, Vu la...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...— L'approbation des transactions en matière d'amende fiscale et la...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...des marchés concernée pour approbation. Art. 4. - Les résultats d...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 45·fr
    ...3- Examen et approbation, s'il y a lieu, du bilan et des états fin...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 12·fr
    ...n une société anonyme et l'approbation du projet de refonte du sta...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 23·fr
    ...Approbation du bilan et comptes au 31 décembre 1981. Quitus aux a...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...4) Approbation des comptes des exercices 1977 - 1978 et 1979. 5) D...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 6·fr
    ...t d'autorisation, qu'après approbation par décret, intervenue dans...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 21·fr
    ...1- l'approbation de la cession des parts sociales appartenant à Mr...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 23·fr
    ...1792014, il a été décidé l'approbation de l'augmentation du capita...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 62·fr
    ...date du 11 octobre 2004, l'approbation du plan de redressement ini...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 3·fr
    ...- Approbation de la déclaration de souscription et de versement et...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 13·fr
    ...1) Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2012. 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 4·fr
    ...- définition - principes budgétaires - élaboration et approbation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 10·fr
    ...Définition Exboration et approbation du budget Exécution du budg...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 23·fr
    ...'exercice 1983; Examen et approbation du Bilan et des Comptes de ...