56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1970 / N°005·page 39·fr...e El Aouidi, les soixante six parts lui appartenant dans la sociét...
- Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr...s héritiers doivent céder les parts qui leur reviennent dans un dé...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 22·fr... une perte de plus des trois quarts du capital social. Pour extra...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr...e la libération des nouvelles parts sociales. 3- Le rééchelonneme...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr...Il a été divisé en six cents parts (600 p.) sociales de dix dinars...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 30·fr...UX MILLE DINARS divisé en 400 parts de Cinq Dinars chacune attribu...
- Journal Officiel·1967 / N°049·page 17·fr...7.100 dinars divisés en 284 parts de 25 dinars chacune, réparties ...
- Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantage particuliers...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr...2000 dinars divisés en 200 parts de 10 dinars chacune Gérance : Ab...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 46·fr...De même, et du fait que l'adjudication a pour objet des parts indi...
- Annonces Légales·2023 / N°067·page 9·fr...yants droit selon leurs côtes parts et les condamnant aux dépenses...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 36·fr...3.000 dinars représentant 300 parts de 10 dinars chacune réparties...
- Annonces Légales·2020 / N°077·page 3·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - L...
- Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr...es 30 ares divisée en 873.000 parts sur lesquelles reviennent au s...
- Annonces Légales·2005 / N°128·page 16·fr...Le capital social est fixé à 6.000 dinars divisé en 600 parts soci...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 5·fr...Ainsi les 292/16000 parts indivises objet du TF n° 56475, dénommé ...
- Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr...25.000 dinars divisés en 250 parts de 100 dinars l'une entièrement...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr...toutes les parts indivises revenant au saisi Ridha Ameri dans l'im...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 39·fr...N° B-1166 # CESSION DE PARTS Etablissements Aouadi et Rafrafi S....
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 9·fr...ou de gage sur ses actions ou parts sociales, sans son autorisatio...