Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 27·fr
    ...dix mille dinars (10.000) divisé en 1000 parts de 10 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 9·fr
    ...s des sciences humaines et des arts. B - La sous-direction des en...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 33·fr
    ...La rue des Remparts. ## REQUISITION N° 57.209 ## GOUVERNORAT DE ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 31·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 45·fr
    ...La totalité des trois quarts indivis et dans l'indivision de la to...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 50·fr
    ...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 6·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels, promulgué par l...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 37·fr
    ...2) Toutes les parts indivises appartenant au 4ème averti en tant q...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 22·fr
    ...fax, dans l'indivision et par parts égales entre eux. c) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 5·fr
    ...ent 5% ou plus des actions ou parts émises avec droit de vote, de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 3·fr
    ...La mise à prix des parts indivises saisies de l'immeuble a été fix...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 15·fr
    ...ami a cédé la totalité de ses parts dans la S.A.R.L. du 20 - 12 - ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 54·fr
    ...) divisé en Trois Cents (300) parts sociales de 10 Dinars chacune ...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...président, - le directeur de la musique et des arts populaires : r...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...N° 400 **ACTE DE CESSION** **DE PARTS SOCIALES** En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 8·fr
    ... National d'Archéologie et des Arts ; Vu le décret n°86-1123 du 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 39·fr
    ...al, divisé en cinq cent vingt parts sociales (520) de 10 dinars ch...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    ...iences, de la technologie, des arts et des sciences sociales, et c...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 8·fr
    ...es sur saisie immobilière des parts indivises ### Dans un bien Im...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 36·fr
    dent à la Société SANICIER, soit 490 parts de 100 D. chacune à Mr....