Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...Les pertes s'il en existe sont après approbation des comptes par l...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    Lorsque l'assemblée générale constitutive délibère sur l'approbati...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 10·fr
    ...1) Approbation de la cession de 10000 parts sociales par Mr Chakib...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 19·fr
    ...-59 du 18 mai 1989 portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 17·fr
    ...ure du 2 juin 1998 portant approbation du manuel des procédures de...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 35·fr
    ...u 26 janvier 2009, portant approbation de l'établissement du plan ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 7·fr
    ...e des postes d'emploi et l'approbation du programme de sauvegarde ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 20·fr
    ...1 - approbation du rapport du commissaire aux comptes et les états...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 16·fr
    ...L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2009. - ...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 5·fr
    ...u 28 février 2001, portant approbation du cahier des charges type ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 6·fr
    ...Cette convention cadre est soumise à l'approbation préalable du mi...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 20·fr
    ...los le 31 décembre 2006, - approbation des états financiers et du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 17·fr
    ...Approbation de la refonte et mise à jour des statuts conformément ...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 14·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales. - Nomination de Ma...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 43·fr
    ...été décidé la cession et l'approbation de la cession de tous les p...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 38·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales. - Nommer Monsieur...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 51·fr
    ...ra définitive qu'après son approbation par le congrès. Le bureau e...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 28·fr
    .../7/2014, il a été décidé l'approbation de la démission du gérant m...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 19·fr
    ...- Approbation du transfert de l'exploitation de Makthar à Ain Ksou...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 29·fr
    ...inistratif aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...