Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 22·fr
    ...Les débiteurs propriétaires de 1199/1375 parts objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 20·fr
    ...Parts de fondateur : Néant. Obligations : Néant. Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 29·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 14·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts, dans l'exercice des actions r...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr
    ...ère résidentiel, divisé en 68 parts, et d'une superficie de 68 mèt...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr
    ...Les parts indivises (1189,5/1586) revenant à la partie saisie dans...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr
    ...riété avec des tiers pour les parts restant. La dite huilerie est...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 8·fr
    ...**Capital Social :** 4000 Dinars divisés en 40 parts de 100 Dinars...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 58·fr
    ...divisé en 1.000 parts de 10 D chacune. Gérant : Monsieur Abdel Kh...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...La totalité des trois/ quarts indivis (le un/quart indivis restant...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 38·fr
    ...Pas de création d'action à double vote ni de parts de fondateurs. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...1 h 16 a 10 ca 9 a 22 ca 19 a 89 ca (parts indivises dans les su...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr
    ...1125128N, a vendu à la Société Général Service Parts (GSP), Sa.r.l...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...la direction du théâtre et des arts scénique au ministère de la cu...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 24·fr
    ...**Capital :** 6000 dinars divisés en six cent parts de dix dinars ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 33·fr
    ...2164/10820 parts indivis dans la propriété objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 60·fr
    ...1) Que Monsieur Mohamed Ben Oued a cédé la totalité des 1.204 part...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 15·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 17·fr
    ...rficie 4672 m² divisé en 4672 parts de vocation industrielle compo...