56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 22·fr...Les débiteurs propriétaires de 1199/1375 parts objet du titre fonc...
- Journal Officiel·1969 / N°045·page 20·fr...Parts de fondateur : Néant. Obligations : Néant. Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 29·fr...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Gérance : ...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 14·fr..., proportionnellement à leurs parts, dans l'exercice des actions r...
- Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr...ère résidentiel, divisé en 68 parts, et d'une superficie de 68 mèt...
- Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr...Les parts indivises (1189,5/1586) revenant à la partie saisie dans...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr...riété avec des tiers pour les parts restant. La dite huilerie est...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 8·fr...**Capital Social :** 4000 Dinars divisés en 40 parts de 100 Dinars...
- Journal Officiel·1980 / N°072·page 58·fr...divisé en 1.000 parts de 10 D chacune. Gérant : Monsieur Abdel Kh...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr...La totalité des trois/ quarts indivis (le un/quart indivis restant...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 38·fr...Pas de création d'action à double vote ni de parts de fondateurs. ...
- Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr...1 h 16 a 10 ca 9 a 22 ca 19 a 89 ca (parts indivises dans les su...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 34·fr...1125128N, a vendu à la Société Général Service Parts (GSP), Sa.r.l...
- Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr...la direction du théâtre et des arts scénique au ministère de la cu...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 24·fr...**Capital :** 6000 dinars divisés en six cent parts de dix dinars ...
- Annonces Légales·2011 / N°089·page 33·fr...2164/10820 parts indivis dans la propriété objet du titre foncier ...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 60·fr...1) Que Monsieur Mohamed Ben Oued a cédé la totalité des 1.204 part...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 15·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 17·fr...rficie 4672 m² divisé en 4672 parts de vocation industrielle compo...