56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 27·fr... Suivant Acte de donation des parts d'un fonds de commerce en date...
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 32·fr...797/1076 parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeub...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 11·fr...egroupement de partis, au 200 parts de 5.000 francs chacune et l'a...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 2·fr...Parts indivises d'une villa à usage d'habitation sis à Hammam-lif ...
- Journal Officiel·1961 / N°037·page 16·fr...le Docteur SCEMLA Jules Israël les dix parts de cinq Dinars chacun...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 51·fr...ux dits actes la totalité des parts sociales qu'ils détenaient dan...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 13·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 32·fr... mille Dinars), divisé en 400 parts (Quatre cents) de 5 Dinars (Ci...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 3·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
- Journal Officiel·1973 / N°003·page 4·fr... autre matière ayant trait aux Arts. Chacune des deux Parties con...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 17·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - L...
- Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr....000 D par la création de 870 parts nouvelles de 10 Dinars souscri...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 35·fr...Les 1242.5/11450 parts indivises revenants au débiteur saisi dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°007·page 17·fr...uverte est de 123 m² avec les parts communes et indivises, son ent...
- Annonces Légales·2011 / N°032·page 22·fr...donation la totalité de leurs parts dans le fonds de commerce d'un...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 36·fr...Tous les droits indivis soit 8000/10710 parts lui revenant dans la...
- Journal Officiel·1998 / N°006·page 12·fr...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules, peut bén...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 78·fr...erce de café dénommé « BAR DES ARTS », sis à Tunis, rue d'Algérie,...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr...ame Lobna Boualleg toutes ses parts composées de la moitié de fond...
- Journal Officiel·1964 / N°058·page 26·fr...mille Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Durée : ci...