Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 14·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...o-propriétaires suivant leurs parts. Le jeudi vingt neuf juillet ...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 17·fr
    ...4634 Ariana constituant 17770 parts, consiste en un terrain d'une ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 31·fr
    ...Deux Mille Dinars (2.000 dinars) divisés en 200 parts de 10 Dinars...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 20·fr
    ...dans l'acte l'intégralité des parts qu'ils possèdent dans la socié...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 2·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels, - d'assurer la ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 121·fr
    ...| Institut Supérieur des Beaux Arts de Tunis | | 126 000 | 126 00...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 27·fr
    ...Dinars de sorte que les Mille parts de Dix Dinars chacune dont est...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ...8°) Pas d'actions à vote double ni parts de fondateurs. 9°) **Rés...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 44·fr
    ...Ceci rend la valeur totale des parts en propriété du débiteur en s...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 44·fr
    ...Pour ce qui est du second immeuble c'est celui revenant à parts ég...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 4·fr
    ...th ont renoncé à toutes leurs parts qu'ils ont dans le fonds de co...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 12·fr
    ...amed Ali Nabeul de toutes les parts indivises appartenant à Zahred...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 25·fr
    ...venue de France, soixante dix-parts (70 p.) d'une valeur nominale ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 31·fr
    ...Dix mille (10.000) Dinars divisés en mille (1.000) parts de dix (1...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 21·fr
    ...les 326/532 parts indivises dans l'immeuble objet de T. F n° 17834...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 74·fr
    ...Cet apport constituant du capital social a été divisé en 600 parts...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 42·fr
    ...est de 605 m² démorcelé à 605 parts. Mise à prix : Le prix de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 26·fr
    ... le domaine des lettres ou des arts ou de l'animation culturelle. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 56·fr
    ...perficie est 100 m² soit 1000 parts indivises (1000/14650) du titr...