Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 14·fr
    ...2 - La durée du cycle de formation continue pour l'accès au grade ...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 1·fr
    ...e de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur c...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 12·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Avoir l'accord du groupe...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 5·fr
    Ces demandes peuvent être accompagnées le cas échéant par les pièc...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 5·fr
    Ces demandes peuvent être accompagnées le cas échéant par les pièc...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 4·fr
    ...au gouvernorat de Kairouan est acceptée à compter du 5 août 2021. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 6·fr
    ... de garantie, relatifs au prêt accordé à la société Tunisie-autoro...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 4·fr
    ...– L'acceptation par les établissements privés d'enseignement supér...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 22·fr
    ...) et vingt (20), qui reflète l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 47·fr
    ...Mme Giorgiana Giacconi : Représentant légal Mme Liu' Fornara : Tré...
  • Journal Officiel·2013 / N°072·page 10·fr
    ...bre de points, la priorité est accordée au plus ancien dans le gra...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 10·fr
    ...| Décret n° 2011-512 du 9 mai 2011, accordant à la société du pôl...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 17·fr
    ...— La durée du temps minimum requis pour accéder à l'échelon supéri...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    Le transitaire peut accepter d'étendre les responsabilités et les ...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 11·fr
    ...Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 22·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 14·fr
    ...| | | 400950 1 | - Avec accessoires : * D'un diamètre intérieur...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 3·fr
    ...— A défaut d'accord amiable, le prix d'acquisition est fixé par la...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 26·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 1·fr
    ... ratification du protocole à l'accord Euro-méditerranéen établissa...