Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 6·fr
    ...é, vente et consommation des glaces et boissons sis à la rue Mongi...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 9·fr
    ... trait | 10 | 11 | 11 | | Espaces | | | | | Espace entre le...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 3·fr
    ...n « 7è art » accueillant 250 places, un ascenseur, le tout d'une s...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 6·fr
    ...Les surfaces de circulation afférentes aux locaux communs, logemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 4·fr
    ...— Le nombre de places mises en concours est fixé à cent dix (110) ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 10·fr
    ...- Le nombre des places réservées à ce concours est fixé à 20. Art...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 31·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesses, menaces, inst...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 12·fr
    ...Le tout entouré d'un mur externe de 154 mètres avec des espaces am...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que les surfaces du n...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 9·fr
    ...nsportés dans la limite des espaces disponibles. Ils donnent lieu ...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 24·fr
    ...t, et ce, dans la limite des places ouvertes et conformément aux c...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 5·fr
    ...activité Buvette et vente du glaces, à Mr Skander Ben Nour Eddine ...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 22·fr
    ...RANT DE SOCIÉTÉ La Société SOMACES annonce à sa clientèle et à ce...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 14·fr
    ...le sont protégés contre les menaces et attaques dont ils peuvent f...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 34·fr
    ...in endroits comportant cinq espaces pour les vaches une salle de t...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 23·fr
    ...a Fabrication des gâteaux et glaces. - l'ouverture d'un nouveau po...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 28·fr
    ...«Vente des gâteaux, glaces et sirops en détail». 2014R04023SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 7·fr
    ...Aménagement des espaces et jardinage Siège social : Cité Jardin 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 15·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté dans...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 22·fr
    ...- les surfaces de dégagements, les règles de dégagement, - les ins...