Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 51·fr
    ...(62.248,800D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 28·fr
    ...(110.910,000 DT) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...27 tables plastiques, (50) chaises en fer, 88 chaises en plastique...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 22·fr
    ...2018X00691VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 57·fr
    ... - Encaissement fonds de dotation | | | | | - Encaissement e...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 22·fr
    ...Procès-verbal de saisie : - Motifs de saisie : ... - Procès-verba...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 43·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière après la baiss...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 63·fr
    ...ploitation | | | | | * Encaissements des primes reçues des as...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 39·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : 1/ Immeuble objet du titre n° 4...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises saisies consiste en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un terrain bâtit sur sa grande surface une maison et u...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 20·fr
    ...* Spécialité tourneur fraiseur : - les tours (universel et spécial...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 5·fr
    ...La caisse des prêts et de soutien des collectivités locales accord...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 43·fr
    ...ammamet, 60) Abdelkarim Ben Khmais Ben Ali Massoud, demeurant à la...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 10·fr
    ...le prix de la partie saisie est quatre vingt quatorze milles cent ...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des article...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 15·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr
    ...Partie saisie : Madame Fayza Bent Abdelaziz Ayadi épouse Bouzouita...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 27·fr
    ...Cette reconnaissance comprend la reconnaissance du fait et de la d...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 33·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la municipalité des articl...