Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 5·fr
    ...- Les avantages fiscaux relatifs aux investissements réalisés par ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...- Un inspecteur principal avec rang et avantages de directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2017 / N°036·page 26·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 14·fr
    ...vantages de chef de service et bénéficie des indemnités et avantag...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 23·fr
    ... à la société « SISORA » les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 3·fr
    ...l bénéficie, à ce titre, des avantages de Directeur d'Administrati...
  • Journal Officiel·2004 / N°024·page 11·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des avantages et indemn...
  • Journal Officiel·2020 / N°099·page 6·fr
    ...6, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 3·fr
    ... mars 1992 des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 127·fr
    ...nt excessifs par rapport à l'avantage militaire concret et direct ...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 68·fr
    ...sitions visant à promouvoir davantage les projets de partenariat e...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 12·fr
    ... communication, avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 14·fr
    ...4 - Le bénéfice des avantages prévus par le présent décret gouvern...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 78·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages afférents à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2024 / N°135·page 7·fr
    ... intéressés ayant emplois et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 19·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par les articles 19, 20 et 21 de la l...
  • Journal Officiel·2023 / N°038·page 13·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 1·fr
    ...t fixation des indemnités et avantages alloués aux membres du cons...