Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 29·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 7·fr
    ...lement compétent, et ce, par décision du président de la commissio...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 19·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix. En cas d...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 12·fr
    ...Au vu duquel les décisions suivantes ont été approuvées : 1 - Aug...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 16·fr
    ...M041713J Suivant le Procès-verbal de la Décision Collective Des A...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 42·fr
    ...B140861996 Suite à la décision du conseil d'administration du 5 m...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 12·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à la prochaine réunion du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...— *Etat nominatif — Mutation.* — Il est précisé que la taxation, d...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 25·fr
    ...38201 J/A/M/000 Suivant décision collective extraordinaire des as...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 49·fr
    ...2010X01951VEPA2 --- ### Règlement Judiciaire Par décision n° 74...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    ...Dans tous les cas, la décision est prise par le chef de l'entrepri...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 68·fr
    ...2018409570VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Décision de prolongati...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 5·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'autorité de tutelle. Il pe...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 55·fr
    ...1- Annulation de la décision d'augmentation de capital prise lors ...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 17·fr
    ...Autres distributeurs (à préciser) ... ## 1.6 Commissariat aux com...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 10·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 40·fr
    ...B243062004 Suivant décision en date du lundi 25 juin 2007, enregi...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 36·fr
    ...2007T07148SRLB2 Société Nour Athenes Suivant décision de l'assem...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir les épr...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 9·fr
    ...Approbation de la décision d'augmentation de capital par voie de c...