Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 28·fr
    ...— Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 1982....
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 32·fr
    ...et n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr
    ...ctobre 1957 (12 rabia I 1377), fixant le prix et les modalités de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 17·fr
    ...a loi n° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collect...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 4·fr
    ...a loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des person...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 4·fr
    ...cour des comptes à Jendouba et fixant son cadre territorial. Le P...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 28·fr
    ...et n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2024 / N°074·page 3·fr
    ...° 2020-115 du 25 février 2020, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 1·fr
    ...ationale du 29 septembre 1976, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 22·fr
    ...n° 99-2488 du 8 novembre 1999, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 59·fr
    ...0 du 30 décembre 2008, portant fixation de l'augmentation globale ...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 8·fr
    ...nt l'arrêté du 17 janvier 1989 fixant la liste des organismes, ass...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 42·fr
    ...| | - Décret n° 73-78 en date du 1er mars 1973 fixant les préroga...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 12·fr
    ...a cession de l'hôtel Ulysse et fixant les conditions de cette cess...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 15·fr
    ...ret n° 61-287 du 18 août 1961, fixant le statut particulier des pe...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 6·fr
    ...et n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·2004 / N°070·page 4·fr
    ...n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 7·fr
    ... la chambre des conseillers et fixant les relations entre les deux...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 7·fr
    Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2010 / N°038·page 6·fr
    ...remier ministre du 4 mai 2010, fixant les modalités d'organisation...