Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 40·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers individuels relatifs ...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 35·fr
    ...Parts indivises à vendre : la moitié indivises de TF n°116480 Tuni...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 72·fr
    ...arties de la région, agissant individuellement ou collectivement: ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 33·fr
    ...les 50/2269 parts indivises du bien objet du TF n° 515455 S2 Tunis...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 36·fr
    ...mé "Taparura 15" et les parts indivises 7651/13 sise à l'angle rue...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 51·fr
    ...- La totalité des parts indivises soit 5820 m² revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 37·fr
    ...ic qu'ils possèdent la moitié indivise d'une parcelle de terrain d...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à titre de propriété à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 50·fr
    ...La totalité du 1/2 dans l'indivision d'un terrain de superficie de...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 24·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 dans l'indivision; 2) Son épouse Sallouha...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 21·fr
    ...1) le requérant pour un demi indivise 2) son épouse Radhia bent Mo...
  • Annonces Légales·2022 / N°150·page 14·fr
    ...gui qui représente une partie indivise de la T.F nommée «KEFI» n°1...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 29·fr
    ... constructions et à l’habitat individuel aux étages dont la surfac...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 66·fr
    ...5- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Con...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 26·fr
    ...La vente aura pour objet les parts dans l'indivision au nombre de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 48·fr
    ...1000 Parts en indivision de la propriété dite Essaada** **1077 obj...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 8·fr
    ...— Les décisions individuelles attributives de congé aux agents. — ...