Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 4·fr
    ...éé par la présente loi, son patrimoine mobilier et immobilier fera...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 7·fr
    ...légués ; — de la gestion du patrimoine immobilier du ministère, en...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 17·fr
    ...préserver et récupérer leur patrimoine culturel; d) veiller à ce q...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 10·fr
    ... quelconque des éléments du patrimoine financier de l'entreprise s...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 21·fr
    ...TURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Face à la faible participa...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...vent être comprises dans le patrimoine de la Société. Toutefois, c...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 77·fr
    ...r la vente de l'ensemble du patrimoine de la dite société qui est ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 15·fr
    ...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Agence Foncière T...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 4·fr
    ...Ils conservent le patrimoine des établissements transformés et exé...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 6·fr
    ... affaires financières et du patrimoine à la direction administrati...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office des Ports Aérie...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 11·fr
    ...e transfusion sanguine, son patrimoine fera retour au ministère de...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 21·fr
    ...En cas de dissolution, le patrimoine du complexe sanitaire de Djeb...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ... d'enfance et de sport, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 6·fr
    ...nal de l'Assainissement son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 6·fr
    ...le code de la protection du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 153·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | - | 29 000 | 29 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...utier de l'Etat, le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 7·fr
    ...a gestion et du contrôle du patrimoine. Art. 15. — La sous-direct...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 96·fr
    ...AMOUN WAHIB B JEMAIEL | | PATRIMOINE CULT | MIHAMDI BELHASSEN B ...