Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...Cette Association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 13·fr
    ...A défaut d'accord, le différend sera soumis à la procédure prévue ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ... un tableau de concordance qui sera fixé par arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 12·fr
    ...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...on droit ne serait plus valablement enregistré ou serait arrivé à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 24·fr
    ...- La liste des candidatures sera close le 17 octobre 2003. Tunis,...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 11·fr
    ...19 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 2·fr
    ...(nouveau).** — Le nombre des membres de l'Assemblée Nationale sera...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 8·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 15 juin 1997, par l'immatriculatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 17·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...- Il sera donné suite aux demandes d'autorisations par les autorit...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 14·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 75·fr
    ...## Article 3 ### Motivation du refus Tout refus d'entraide sera m...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 19·fr
    ...- La liste d'inscription au concours sus-visé sera close le 13 oct...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 2·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2023 / N°145·page 9·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 5·fr
    ...2004T4118SANB2 --- ### Société "SERAH" Au capital de 200.000 di...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 6·fr
    ...— Le scrutin sera ouvert à 6 heures du matin et clos à 17 heures. ...