Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 5·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article 1er ci-dessus, l'Office...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 19·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·2015 / N°039·page 20·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 8·fr
    ...— Les candidats visés à l'article précédent peuvent, durant la pér...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Magasin Lassad », s...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 38·fr
    ...## AVIS ET COMMUNICATIONS ### MINISTERE DE L'INTERIEUR #### AVIS...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 8·fr
    ...– L'examen professionnel susvisé est supervisé par un jury dont le...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 23·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Dar Cherifa située à ...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...° 2011-9 du 28 février 2011 susvisé, les services compétents du mi...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 12·fr
    ...Avis de délimitation des terres collectives dans le gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 29·fr
    Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 40·fr
    ...2017402306VEPA1 ## Avis aux créanciers En vertu d'une ordonnance...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 13·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE TUNIS ...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...Lire, Visa : N° 3.478, du 30 janvier 1963. Au Lieu de : Visa N° 3...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 19·fr
    ...ne indemnité complémentaire provisoire; Vu le décret n° 82-501 du...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 68·fr
    ...Le présent avis a été également publié aux quotidiens El Horria et...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Izdihar située à H...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 55·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Annonce Les héritiers de Monsieu...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 53·fr
    ...2014X00775SODB3 DIVERS Avis au public Avis de perte d'un acte d...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 133·fr
    ...ovision pour dépréciation des Placements 76961 reprise sur provisi...