Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ... co-propriétaires indivis par parts égales entre eux, a décidé que...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...Monsieur Chedly Louati a cédé à Monsieur Hammadi Louati les parts ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 37·fr
    ...ion et pour les trois autres quarts en une ou plusieurs fois sur a...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...du matin aura lieu la vente des parts de la maison désignée ci-des...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 35·fr
    ...- les quotes parts indivises dans les parties communes de l'immeub...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 45·fr
    ...nt libérés pendant deux ans à parts égales. 3- Payement immédiat ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 15·fr
    ...ie totale est de 5365 m²/5365 parts situé entre les rives du lac N...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr
    ...5.000 Dinars, divisés en 1.000 parts sociales de 5 Dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr
    ...cide la libération des trois quarts Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr
    ...n Ali, tous copropriétaires à parts égales; c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 17·fr
    ...e 8.000 Dinars, divisé en 800 parts de 10 Dinars chacune. — M. Sl...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...création de quatre cent (400) parts sociales de dix dinars chacune...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 43·fr
    ...2000 m²), fractionné en 12000 parts, dénommé "Taieb II", faisant l...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 34·fr
    ...nars (1.000 D.) divisé en 100 parts de 10 dinars chacune ; **Géra...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr
    ...1) les parts indivises dans les limites de 2000 m² de La totalité ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 4·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 39·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 772 # SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS ...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr
    ... superficie de (122 m²) + les parts indivises soit (122/259) du T....
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 17·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 29·fr
    ... les ayant-droits selon leurs parts, jugement confirmé en appel so...