56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr...5.000 Dinars, divisés en 1.000 parts sociales de 5 Dinars chacune ...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr...cide la libération des trois quarts Journal Officiel de la Républ...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 19·fr...n Ali, tous copropriétaires à parts égales; c) Qu'elle n'est grevé...
- Journal Officiel·1965 / N°002·page 17·fr...e 8.000 Dinars, divisé en 800 parts de 10 Dinars chacune. — M. Sl...
- Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr...création de quatre cent (400) parts sociales de dix dinars chacune...
- Annonces Légales·2014 / N°127·page 43·fr...2000 m²), fractionné en 12000 parts, dénommé "Taieb II", faisant l...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 34·fr...nars (1.000 D.) divisé en 100 parts de 10 dinars chacune ; **Géra...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr...1) les parts indivises dans les limites de 2000 m² de La totalité ...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 4·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 39·fr...Le Conseil d'Administration N° 772 # SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS ...
- Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr... superficie de (122 m²) + les parts indivises soit (122/259) du T....
- Annonces Légales·2016 / N°015·page 17·fr... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
- Journal Officiel·1965 / N°060·page 29·fr... les ayant-droits selon leurs parts, jugement confirmé en appel so...