Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr
    ...Approbation des états financiers 4. Accord de quitus aux administr...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 23·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1973 et quitus aux deux gé...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 34·fr
    ... et deux copies après leur approbation par l'Assemblée Constitutiv...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 17·fr
    ...u 28 juillet 1978, portant approbation du Code de la Route; Vu le...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 19·fr
    ...le comité-directeur, après approbation de l'assemblée générale, au...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 8·fr
    ... deux actionnaires suivant approbation de tous les actionnaires. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 22·fr
    ...- Approbation du rapport du liquidateur et de déficit du liquidati...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 43·fr
    ...1.019.413,790 dinars après approbation du Ministère des finances c...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 13·fr
    ...1- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 16·fr
    ...2017R04234SANB2 ## Approbation des comptes annuels 2015 Renouvel...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 11·fr
    ...- Approbation du bilan et des états financiers de l'exercice clos ...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 13·fr
    ...- Approbation des états financiers 2011. - Augmentation du nombre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 8·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 16·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de l'Accord du 21 octobre 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation définitive de la co...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 30·fr
    ...- Approbation à l'unanimité de l'augmentation du capital de la soc...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 37·fr
    ...uelle qui délibérera sur l'approbation des comptes du 1er exercice...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 17·fr
    ... du 14 avril 2008, portant approbation du statut particulier du pe...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 6·fr
    ...- Approbation du rapport du Conseil d'Administration, comité de su...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 33·fr
    ...4) Constatation de la constitution définitive de la Société approb...